• Organismes
  • Casier judiciaire
  • Emploi
  • Lois & Règlements
  • Pardon
  • Partenaires

Divers organismes communautaires et gouvernementaux qui pourront vous être utiles.


Organismes à but non lucratif

Aumônerie Communautaire de Québec

L’Aumônerie communautaire de Québec est un organisme communautaire interconfessionnel favorisant la réinsertion sociale des personnes judiciarisées. L’organisme a pour mission de soutenir les personnes judiciarisées en processus de réinsertion sociale – de même que leurs proches – afin de les aider à devenir des citoyens respectueux des lois.

Association des Services de Réhabilitation sociale du Québec

Située à Montréal, l’ASRSQ est un organisme d’action communautaire en réinsertion sociale œuvrant dans le domaine de la justice pénale et voué à la réinsertion sociale des contrevenants.

Centre femmes aux 3A

Le Centre femmes aux trois A (Accueil-Aide-Autonomie) est un milieu de vie qui a pour but de prévenir la judiciarisation et la récidive chez les femmes en situation de délinquance, en leur offrant un soutien et un accompagnement qui leur permet de réorganiser leur vie et d’en reprendre le contrôle.

Centres de justice de proximité

Les Centres de justice de proximité sont des organismes offrant des services d’information juridique gratuits. Ils souhaitent promouvoir l’accès à la justice pour les citoyens par des services d’information, de soutien et d’orientation. Ces services sont offerts en complémentarité avec les ressources existantes et en favorisant leur participation. Ils constituent un lieu reconnu d’information juridique et de référence, proche des citoyennes et des citoyens, visant à rendre la justice plus accessible et à accroître la confiance dans le système judiciaire. Ils offrent aussi des séances d’information juridique gratuites.

Des centres sont établis au Bas-Saint-Laurent, à Québec, à Montréal, en Outaouais et dans la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine.

Centre Le Passage

Le centre Le Passage vient en aide aux proches des personnes vivant une ou des dépendances (alcool, drogues, médicaments, jeu excessif, monde virtuel ou toute autre forme de dépendance) ainsi qu’à l’entourage des personnes judiciarisées. Le Passage offre également des services aux personnes qui vivent des relations de dépendance affective et de codépendance.

Éducaloi

Éducaloi est un organisme sans but lucratif qui s’est donné pour mission d’informer les Québécois et les Québécoises de leurs droits et obligations en mettant à leur disposition des outils de vulgarisation et d’information juridiques de qualité, rédigés dans un langage simple et accessible.

Innocence McGill

Innocence McGill est une Clinique juridique, à l’École de Droit de l’Université McGill, dédiée à la recherche et à l’investigation.  Les allégations de condamnation injustifiée à des crimes graves constituent l’objet de leur recherche au Québec. Fondée en 2006, Innocence McGill est une organisation constituée et dirigée par des étudiants, supervisés régulièrement par un avocat de la défense pénale à Montréal.

Vous pouvez prendre connaissance des critères de sélection et de la procédure de soumission en consultant le site Internet de l’organisme.

Ligue des droits et libertés

La Ligue des droits et libertés (LDL) est un organisme indépendant et non-partisan qui défend et fait la promotion de tous les droits proclamés dans la Déclaration des droits de l’homme et la Chartes canadiennes et québécoises des droits et libertés.

Regroupement canadien d’aide aux familles des détenu(e)s

L’organisme a pour objectif de bâtir des milieux de vie plus stables et plus sûrs, en offrant un soutien aux familles qui doivent composer avec le comportement criminel, l’incarcération et la réinsertion sociale d’un proche.
Renseignements aux familles et service de référence (1-877-875-1285).

Relais famille

Relais famille est un organisme venant en aide aux familles ayant un proche en instance de détention, en détention ou en libération à la suite d’une emprisonnement.  L’organisme offre du soutien personnel, rencontres de groupes et soirée de réflexion à l’intention des familles incarcérées.

Société de criminologie du Québec

Forum interprofessionnel regroupant intervenants et chercheurs, bénévoles ou administrateurs, intéressés par l’avancement de la justice pénale.

Société Élizabety Fry du Québec

Créée en 1977, la Société Elizabeth Fry du Québec vient en aide aux femmes qui, un jour, doivent faire face à la justice pénale et qui sont déterminées à s’en sortir bien qu’incapables d’y parvenir seules.

La Société intervient à divers moments du processus judiciaire : en cour, en milieu carcéral ou en maison de transition, la Société offre à ces femmes de multiples services d’aide.

Société John Howard du Québec

La Société offre une gamme de services à travers le Québec sur diverses questions en lien avec le système de justice criminelle.

Souverains Anonymes

Site de l’Émission de radio des détenus de l’Établissement de détention de Montréal.

211

Le service 211 est un service d’information et de référence gratuit qui dirige la population vers les organismes et les services offerts à la communauté dans les régions de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et de la MRC de la Haute-Yamaska

Pour trouvez un organisme qui pourra répondre à vos besoins, n’hésitez pas à composer le 211 ou à visiter le site Internet

Organismes gouvernementaux

Protecteur du citoyen

Le Protecteur du citoyen a pour rôle de surveiller et de faire corriger les négligences, les erreurs, les injustices et les abus des ministères et organismes du gouvernement du Québec. À cette fin, il reçoit et traite les plaintes des personnes, des corporations ou des associations qui s’adressent à lui et qui sont de son ressort.  Il peut aussi intervenir de sa propre initiative.  La Loi sur le Protecteur du citoyen lui donne les pouvoirs nécessaires à la conduite de ses enquêtes [et] peut demander la révision de la décision administrative ou, le cas échéant, la révision d’une procédure, d’une politique, d’un programme gouvernemental, d’un règlement ou d’une loi.  Il agit par voie de recommandation.

Le Protecteur du citoyen reçoit les plaintes des personnes incarcérées au numéro suivant : 1-800-361-5865 (notez que ce numéro peut être composé à partir d’une établissement correctionnel, même s’il commence par 1-800).

Les personnes de l’extérieur qui désirent formuler une plainte au Protecteur du citoyen peuvent composer le :

Québec : 418 643-2688

Montréal : 514-873-2030

Extérieur : 1-800-361-5070

L’Enquêteur correctionnel

L’enquêteur correctionnel est chargé, en vertu de la Partie III de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, d’agir comme ombudsman pour les délinquants sous responsabilité fédérale. Sa fonction première consiste à faire enquête et à s’assurer qu’on donne suite aux plaintes des délinquants. Il a également l’obligation d’examiner les politiques et les pratiques du SCC donnant lieu aux plaintes afin de cerner les carences systémiques et d’y porter remède; il doit également faire des recommandations en ce sens.
(Source : http://www.oci-bec.gc.ca, consulté le 26 mai 2004.)
Les personnes incarcérées au niveau fédéral peuvent rejoindre l’Enquêteur correctionnel au numéro suivant : 1-613-990-9477

Commission québécoise des droits de la personne et des droits de la jeunesse

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse a pour mission de veiller au respect des principes énoncés dans la Charte des droits et libertés de la personne.

Quelques liens qui pourraient vous être utiles lors de vos démarches de suspension du casier judiciaire (pardon), ainsi que pour vous aider en cas de discrimination reliée au casier judiciaire.


Démarches pour la suspension du casier judiciaire – ressources utiles

Commission des libérations conditionnelles du Canada (CLCC)

Section des demandes de Pardon – Division de la clémence et des enquêtes
410 avenue Laurier Ouest
Ottawa (Ontario) K1A 0R1
Sans frais : 1 800 874-2652

Lien internet : Suspension du casier judiciaire

Gendarmerie royale du Canada (GRC)

C.P. 8885
Ottawa (Ontario) K1G 3M8
Ottawa : 613 998-6362

Service de triage de dactylographie civile
Lien internet : www.rcmp-grc.gc.ca

Service de l’identité judiciaire
Lien internet : https://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/casiers-judiciaires

Services d’épuration des dossiers et des réhabilitations relatifs aux casiers judiciaires
Lien internet : https://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/casiers-judiciaires

Ministère de la Justice du Québec

Coordonnées des palais de justice et des points de services de justice
Lien internet : https://www.justice.gouv.qc.ca/nous-joindre/trouver-un-palais-de-justice/

Ministère de la Sécurité publique du Québec

Coordonnées des services de police locaux
Lien internet : Bottin des services de police

Centre d’information de la police canadienne (CIPC)

Forces armées canadiennes


Impacts du casier judiciaire – aide et information

Assurances

Bureau d’assurance du Canada (BAC)

Changement de nom

Directeur de l’état civil du Québec

Curateur public

Curateur public du Québec

Emploi

Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ)

Commission des normes du travail

Office des ordres professionnels

Service spécialisé d’aide à l’emploi pour les clientèles judiciarisées adultes – Liste d’organismes

Immigration

Citoyenneté et immigration Canada (CIC)

Ministère de l’Immigration et communautés culturelles Québec

Ministère de la Sécurité publique du Canada
Transfèrement internationaux des délinquants
Lien internet : http://www.csc-scc.gc.ca/text/prgrm/inttransfer/trans-fra.shtml

Voyages à l’étranger

Affaires étrangères et commerce international du Canada

Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec (OTTIAQ)

Passeport Canada

Service américain des douanes et protection des frontières
Téléphone : 514 636-3875
Sans frais : 1 877 227-5511
Lien internet : http://www.cbp.gov

Logement

Régie du logement

Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec (RCLALQ)
Montréal : 514 521-7114
Sans frais : 1 866 521-7114

Autres / Divers

Association des services de réhabilitation sociale du Québec (ASRSQ)
Dossier thématique – Casier judiciaire

Éducaloi
La suspension du casier judiciaire: obtenir un pardon
Conséquences d’un casier judiciaire
Le casier judiciaire et les traces que laissent une infraction criminelle
Les infractions criminelles laissent des traces
Centres de justice de proximité du Québec
Commission des services juridiques
Commission d’accès à l’information du Québec

Ces organismes offrent des services spécialisés d’aide à l’emploi pour les clientèles judiciarisées adultes.


Capitale-Nationale

La Jonction
418 529-5711

Atelier de préparation à l’emploi (APE) | Programme Virage – pour les femmes judiciarisées aptes à l’emploi
Québec : 418 628-6389

Chaudière-Appalaches

RÉHAB | Accès-Emploi – Aide à la recherche d’emploi

418-253-6764
1-844-253-6764

Vallée-Jonction, Lévis, Saint-Romuald, Montmagny, Saint-Georges et Thetford Mines

Montréal

Service d’aide à l’emploi La Boussole
514 849-8393 poste 1785

Service à l’emploi de l’est
Clientèle judiciarisée : 514 640-9141

Via Travail
514 381-7276

Outaouais

Centre spécialisé de placement du Portage
819 776-2777

Estrie

Le Centre de main-d’oeuvre OPEX
Bureau de Sherbrooke: 819 565-1866
Bureau de Granby: 450 776-6331
Bureau de Magog: 819 868-4133
Bureau de Drummondville: 819-474-5381
Bureau de St-Jean et Marieville: 450 741-3217
Bureau de Cowansville: 450 266-1866

Lanaudière / Laurentides / Montérégie

Via Travaill – Opex’82
514 916-3325

Laval

Opex’82
450 975-7160

Mauricie

Service d’intégration à l’emploi Radisson
819 693-6777 #221

Saguenay

Service Equitem
418 668-5243

Liens vers les lois et les règlements concernant le système correctionnel du Québec, le système correctionnel du Canada ainsi que le casier judiciaire.


Système correctionnel du Québec

Les lois et règlements suivants s’appliquent à l’ensemble des établissements correctionnels du Québec (personnes incarcérées en prévention et sentences maximales de 2 ans moins un jour). Cependant, chacunes des prisons disposent de ses propres règlements internes.  Ceux-ci concernent principalement le fonctionnement et la vie générale de l’établissement de détention.  Ces règles internes peuvent différer d’un établissement à l’autre.  N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions.

Loi sur le système correctionnel du Québec

Règlement d’application de la Loi sur le système correctionnel du Québec

Règlement sur la libération conditionnelle

Règlement sur les programmes d’activités pour les personnes contrevenantes

Système correctionnel du Canada (fédéral)

Les lois et règlements suivants s’appliquent à l’ensemble des personnes incarcérées dans un des pénitenciers fédéraux (sentences de 2 ans et plus).

Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition

Règlement sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition

Directives du commissaire

Casier judiciaire

N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions au sujet du casier judiciaire et de la demande de suspension du casier judiciaire (pardon).

Loi sur le casier judiciaire

Règlement sur le casier judiciaire

Voici quelques liens vers des organismes communautaires qui peuvent vous aider dans votre démarche. Plusieurs de ces organisations ont été formées par Alter Justice pour soutenir et accompagner les personnes de façon aussi professionnelle et amicale que l’équipe AJ (organismes avec un √)


Société Elizabeth Fry du Québec √

La Société Elizabeth Fry du Québec offre un nouveau service d’accompagnement pour les démarches de suspension du casier judiciaire / demande de pardon aux femmes et aux personnes de diverses identités de genre (Projet ARPE).

Le projet ARPE (Aide régionale au pardon pour Elles) a pour objectif d’aider les clientes admissibles dans le processus de leur demande de pardon ou de suspension de casier, en leur permettant de surmonter leurs difficultés financières et les besoins d’accompagnement (tel que le poste de police).

Montréal, Québec et Gatineau | 1-844-489-2116, opt. 7 | infopardon@elizabethfry.qc.ca | site web

 

L’Orienthèque √

Organisme formé par AJ. Accompagner et soutenir la population dans la recherche d’un emploi durable; les employeurs selon leurs besoins en matière de main-d’œuvre; les nouveaux arrivants dans leur inclusion sociale; permettant ainsi l’amélioration de leurs conditions socioéconomiques et professionnelles.

Villes desservies : Massueville, Saint-Aimé, Saint-David, Saint-Gérard-Majella, Saint-Joseph-de-Sorel, Saint-Ours, Saint-Robert, Saint-Roch-de-Richelieu, Sainte-Anne-de-Sorel, Sainte-Victoire-de-Sorel, Sorel-Tracy, Yamaska, Contrecœur, Verchères et Calixa-Lavallée

Les environs de Sorel-Tracy | 450-730-0181 | info@orientheque.ca | site web

 

PS Jeunesse √

«Travail en liberté» est un programme d’aide à l’emploi adapté à ta situation si tu as un casier judiciaire et de la difficulté à te trouver un emploi. L’équipe de PS Jeunesse te soutiendra dans tes démarches et ta recherche d’emploi.

Salaberry-de-Valleyfield | 450-377-9155 | info@psjeunesse.org | site web

 

La Jonction

Vous avez eu des démêlés avec la justice dans votre passé et vous voudriez un appui dans votre recherche d’emploi ou pour un retour aux études? Notre équipe peut vous aider à atteindre vos objectifs selon vos besoins et votre profil.

Ville de Québec et les environs | 418-529-5711 | info@lajonction.org | site web

 

Réhabex

Vous avez eu des démêlés avec la justice dans votre passé et vous voudriez un appui dans votre recherche d’emploi ou pour un retour aux études? Notre équipe peut vous aider à atteindre vos objectifs selon vos besoins et votre profil.

Gatineau | 819-776-2777 | site web

 

Service Transition en emploi

Vous avez eu des démêlés avec la justice dans votre passé et vous voudriez un appui dans votre recherche d’emploi ou pour un retour aux études? Notre équipe peut vous aider à atteindre vos objectifs selon vos besoins et votre profil.

Rimouski | 1-866-925-1438 | service@ste-emploi.com | site web

 

Equitem

Le casier judiciaire peut être un frein à certains projets professionnels. Nous avons l’expertise pour vous aider à minimiser les impacts négatifs sur votre recherche d’emploi ou votre retour aux études.

Roberval, Alma et Jonquière | 418-275-7241 | info@equitem.ca | site web

 

Maison Radisson

Le service d’aide à l’emploi (SAE) vous accompagne en individuel et vous offre un suivi régulier avec un conseiller en emploi, et ce, sur une base hebdomadaire.

Trois-Rivières | 819-693-6777 | sier@cgocable.ca | site web

 

RÉHAB

Seule ressource en employabilité spécialisée en délinquance adulte et en dépendance sur le grand territoire de la Chaudière-Appalaches, Accès-Emploi offre des services spécialisés en employabilité pour accompagner les personnes ayant des difficultés d’intégration sur le marché du travail, de maintien en emploi ou encore, celles qui désirent retourner aux études.

À contrat avec Services Québec depuis 2001, le programme Accès-Emploi aide plus de 300 personnes chaque année et ce, gratuitement.

Chaudière-Appalaches | 418-253-6764 | 1-844-253-6764 | site web

 

Via Travail

Opex’82 vous offre des services en groupe ou en individuel adaptés à vos besoins. Nous évaluons avec vous la meilleure façon de vous aider à réintégrer le marché du travail par le biais de services gratuits, disponibles en français et en anglais.

Grand-Montréal | 514 381 7276 | opex82montreal@viatravail.ca | site web

 

OPEX

La meilleure façon de contrer les impacts du casier judiciaire est de faire une demande de suspension du casier judiciaire, communément appelé demande de pardon. Nous faisons la vérification de l’admissibilité ainsi que l’accompagnement à travers chacune des étapes de la démarche.

Estrie, Montérégie et Centre-du-Québec | 1-833-888-OPEX | info@opexemploi.com | site web

 

SEMO Côte-Nord

Offrir aux personnes ayant eu des démêlés avec la justice par l’acquisition de meilleures aptitudes à l’emploi en vue de faciliter leur intégration à la communauté; la possibilité de réaliser une introspection permettant de mieux se connaître, de s’estimer et de retrouver la motivation permettant de réintégrer la société par le biais de l’emploi; l’aide nécessaire afin d’amener les participants à effectuer des choix réalistes en regard de leurs aptitudes, intérêts et leurs compétences.

Baie-Comeau | 418-589-9034 #205 | agentj@semocn.qc.ca | site web

Divers organismes communautaires et gouvernementaux avec qui Alter Justice travaille en partenariat.


Frigos Pleins

Sa mission est de favoriser la sécurité alimentaire de la population de Bellechasse par la réponse aux besoins alimentaires, l’implication citoyenne et une participation au développement durable des communautés.

L’Oasis de Lotbinière

Améliorer la qualité de vie des personnes vivant ou ayant vécu une problématique de santé mentale, une période difficile ou un déséquilibre émotionnel.

C’est un lieu d’entraide favorisant le partage d’expériences et la solidarité permettant aux membres de s’impliquer et de faire connaitre leurs forces.

Trajectoire Emploi

Le Centre femmes aux trois A (Accueil-Aide-Autonomie) est un milieu de vie qui a pour but de prévenir la judiciarisation et la récidive chez les femmes en situation de délinquance, en leur offrant un soutien et un accompagnement qui leur permet de réorganiser leur vie et d’en reprendre le contrôle.

Équijustice Beauce

Développer une justice équitable et accessible à tous en invitant les personnes à s’engager dans la gestion des difficultés qu’elles vivent en collectivité et en les accompagnant dans le respect de leurs droits et de leurs différences.

Horizon Emploi

Horizon Emploi est un organisme sans but lucratif qui lutte contre l’exclusion par l’insertion sociale et professionnelle. L’organisme a offert un éventail de programmes et projets, et ce, en plus des activités régulières. Ces divers programmes ont aidé plus d’une centaine de chercheurs d’emplois du territoire.

CJE Avignon-Bonaventure

Le Carrefour jeunesse-emploi Avignon-Bonaventure propose des services diversifiés aux 16-35 ans, qu’il accompagne selon une approche personnalisée et globale. Gratuits et confidentiels, ces services sont offerts par un personnel compétent et chaleureux, dans différents domaines.

L’Orienthèque

Améliorer les conditions socioéconomiques de la population des MRC de Pierre-De Saurel et de Marguerite-D’Youville en offrant des services d’orientation et d’intégration en emploi, et soutenir le développement régional par l’octroi de services dédiés aux entreprises locales en besoin de main-d’œuvre.

CJE Option Emploi

Le CJE Option Emploi accompagne les jeunes, les adultes et les entreprises vers l’atteinte de leurs objectifs en matière d’emploi, d’orientation scolaire et professionnelle, de retour et d’établissement en région, de développement de projets en entrepreneuriat et de recrutement de main d’œuvre.

Centre ExEquo

Le Centre Ex-Equo a pour mission d’aider les hommes et les femmes qui sont aux prises avec un problème de comportement violent dans un contexte conjugal et familial et d’offrir des services de toute nature en lien avec cette problématique.